À propos des papiers

Bonsoir
j’ai pas trouvé de topic sur le sujet alors le poste là

je vois parfois sur certaines annonces, que le vendeur dispose d’une carte grise au nom du précédent propriétaire
quelle incidence en terme de légalité sur la procédure d’achat et sur la demande d’une nouvelle carte grise ?

Cet aspect peut-il être négocié (à la baisse) sur le prix de vente du véhicule ?

si la carte grise n’est pas barré, aucun soucis , tu fait un acte de vente et tu envoi, mais si il y a déja eu vente ( carte grise barré et acte de vente, il aura envoyer le double a la pref)tu risque de devoir payer une carte grise en plus au nom du proprio actuel pour ensuite le passer a ton nom
dans tout les cas demande un certificat de non gage ou appel la pref avec les coordonnées du véhicule pour te renseigner sur la valeur des papiers avant l’achat

j’ai eu le cas avec mon deluxe, carte grise entre les mains mais aucun acte de vente, alors avant d’entammer les travaux j’ai passer un coup de fil a la pref pour m’assurer du véhicule et il m’ont envoyer un certif de non gage par mail, avec une partie de l’historique, pour le passage a la pref pour les papiers a mon nom ca a été un jeu d’enfant

pour toutes les annonces ou vous lirez" pas de cg mais historique connue et n°de plaque pour cg collection" passez votre chemin car le dossier pour la FFVE pour l’obtention d’une carte grise colec est tres compliqué et il faut garantir du comment vous avez eu le véhicule( sans acte de vente ou de garantie du proprio ou des descendants c’est même pas la peine d’essayer)

si le proprio a perdue la carte grise un petit passage a la pref avec sa carte d’identité ( attention lui, pas vous) et il obtiendra une copie de sa CG et en plus je crois que c’est gratuit :wink:

bon courage

alors moi j’ai acheté mon bibi à quelqu’un qui avait un certificat de session avec la signature de l’ancien proprio (et c’est tout )et la carte grise non rayée . Je ne suis pas sur de l’ authenticité du certificat…mais je m’en fous , c’est le mien et pis c’est tout :grin:

Si tu achetes un vehicule avec CG au nom d’un ancien proprio, alors le mec qui te vends le vehicule n’apparait sur aucun document = aucun recours en cas de probleme.

no problem’s :wink:

J’ai acheté mon westy avec CG barrée avec le nom du proprio précédent de celui qui me l’a vendu et certificat de vente.

J’ai restauré le bibi, passé le controle, puis je suis allé à la pref pour faire la carte grise au nom du proprio qui me l’a vendu.

Ensuite, on a fait les papiers à mon nom

Tout simplement

Raph

faut pas que « l’ancien propriétaire » soit mort entre temps…
les héritiers sont alors les nouveaux propriétaires, puisqu’ aucune carte grise n’a été faite entre temps.

Merci pour vos retours

C’est un peu une source d’embrouilles quand même :neutral_face:
enfin me voilà renseigné :wink:

Salut,
J’ai acheté ma cox comme ça, pas de soucis au niveau des papiers mais effectivement pas de recours possibles si problèmes…
@+, guillome

donc tu as payé deux carte grise, non?

Oui et c’est la solution légale.

Non je me suis occupé de faire les A/R à la pref mais la CG au nom de celui qui me l’a vendu, c’est lui qui l’a payé.

Bon, il faut aussi dire que j’ai acheté le bibi à 10 km de chez moi, tout de suite c’était plus facile de traiter avec le proprio ( à qui nous avions acheté notre maison actuelle 1 an auparavent lol)

Raph

C’est prévu de lui racheter sa femme? :grin: :grin:

Ca ce n’est pas gentil :smiley:

Je ne répondrais pas… :smiley:

Raph

BOnsoir,

Nouveaux sur le forum, j’espère que vous nous accepterez parmi vous.
Nous avons une ancienne (mais pas VW) et puis nous avons eu des loustiques et du coup, on est sur le point de finaliser l’achat d’un combi de 1979 à restaurer.
Mais car il y a un « mais » :neutral_face: . Le gars qui nous vend le combi n’a jamais fait la carte grise à son nom (il a acheté en 1996), la carte grise est barrée avec la date de vente. Est-ce possible de refaire une carte grise à notre nom??? tout en sachant qu’il faut d’abord que nous restaurions le bb (dans un 1er temps niveau mécanique)…

Je vous remercie pour vos réponses.

Bonne soirée

salut et bienvenu

logiquement, le proprio actuel doit faire la cg a son nom puis te le vends :wink: même si la vente sest faite en 96.
Le soucis sera que si l’ancien proprio a declarer la vente :slightly_frowning_face: ça va etre dur) ou si l’actuelle proprio a un acte de vente de l’ancien avec l’espace achteur « vide » :wink: là, il suffit de remplir a ton nom cet espace :wink:

Merci pour ta réponse RVcamper.
Je sens que cela va être galère…celui qui nous vend le combi n’a pas fait de CT donc ne peut pas faire de CG.
Merde :cry:
On se voyait déjà entrain de le restaurer, un petit projet familial…

Perso j’ai acheté mon bibi avec cela.

CG barrée à l’ancien nom du proprio. Je me suis mis d’accord avec mon vendeur (tu peux faire un courrier signé des deux parties) sur le fait que je lui achetais, je le restaurais, je le passais au CT, il mettait la CG à son nom et ensuite me le vendait.

ps: fo avoir confiance au vendeur car une fois restauré et avec le CT, il peut te remercier gentiment, d’où le « contrat » signé

Raph

Merci Raph,

J’y ai vaguement pensé cette nuit à cette solution…sauf que le gars déménage…à moins qu’on fasse signer les papiers sans mettre de date,… :roll_eyes:
c con! c le mm que sur ton avatar :cry: :cry: :cry: faut qu’on trouve une solution…

Merci pour vos réponses
Bonne journée
Evasion, peut-être au volant d’un combi…