il l’a donné avec la CG peut etre ?
euh oups j’suis dehors
il l’a donné avec la CG peut etre ?
euh oups j’suis dehors
evasion 76, je me suis permis de fusionner les 2 postes, car vous traitiez les même sujet.
windcombi
Salut
Pour etre clair, pour pouvoir faire la carte grise à son nom quand le precedent proprio n’a pas fait les papiers, il faut :
C’est à dire que si le vendeur A vend le vehicule à B, que B n’a jamais fait les papiers et veut vous le vendre, le plus important est qu’il ne faut surtout pas que A ai envoyé son exemplaire du certificat de cession en prefecture car du coup le véhicule est marqué en cession.
Si tel est le cas il faudra nécessairement que B fasse passer la CG à son nom pour que vous puissiez la passer à votre nom par la suite, car la pref sait que le véhicule est à A, et qu’il est vendu à B, donc seul lui peut aller faire les papiers.
Donc si A n’a pas envoyé son certificat de cession en prefecture (et c’est frequent aussi, surtout pour de vieux vehicules comme ça), cela veut dire que pour la pref, le véhicule est encore à A, et personne d’autre.
Du coup il faut donc faire un certificat ou A apparait comme vendeur et vous comme acheteur.
Si le certificat que B vous donne est libre à la case acheteur, vous remplissez votre partie et c’est tout bon.
Si jamais la case de l’acheteur est remplie, vous prenez un nouveau certificat de cession (vierge donc, et de preference les vieux modeles ça passe mieux) et vous remplissez tout avec A le vendeur et vous l’acheteur, et vous signez pour A et vous bien sur.
Enfin si il n’y a que la CG, il faut donc remplir comme précedemment pour A et vous en mettant pour adresse de A celle qui est sur la CG et surtout s’assurer que A ne soit pas mort.
De preference, mettre pour date de vente la date à laquelle A à vendu le véhicule à B si jamais la CG n’est pas déjà barrée.
En esperant avoir été clair
A+
Benji
Ce n’est donc pas un problème d’acheter un véhicule avec la CG au nom de l’ancien proprio, il faut juste passer quelques coups de fils aux personnes pouvant vous renseigner sur l’etat de la CG (en cession ou pas) et c’est tout.
Après, bien sur pas de recours en cas de problèmes, mais c’est un combi que vous achetez donc faut bien le regarder de partout et c’est tout, pas besoin d’aller au tribunal parsqu’il est tombé en panne ou un peu plus rouillé que vous ne le pensiez…
A+
Benji