je viens de lire un article très interessant dans l’auto-plus de cette semaine, au sujet des cartes grises et de la conformité avec les PAF ( Plaques A Froid),
De ce que j’ai compris a priori tout véhicule, qui sera contrôlé (par le contrôleur technique), d’un défaut de conformité entre la PAF et la CG, se verra interdit de CG…
a priori ils parlent dans l’article uniquement des non conformités entre la PAF et la CG, c’est à dire,
1 un numéro (ou plusieurs) qui manque (nt) ;qui pourrait être dus à la fainéantise des fonctionnaires de l’époque !!!..je vous assure c’est quasiment écrit comme ca dans l’article !!,
2 une PAF détériorée, ou dont les numéros sont illisibles de fait d’une dégradation.
Par contre ils disent qu’en cas de travaux de carrosserie fait sur le véhicule, et qui donc entraineraient la suppression de la PAF, il faudrait faire un dossier (jai pas bien saisi si c’était en pref, ou à la ffve);
Dans le cas d’une absence de PAF…il disent rien …
je tache de récupérer l’article et de vous mettre un scan.
Chris (ricox), toi qui est de la partie (force de l’ordre pour ceux qui savent pas), t’as une info sur le sujet ?
pour en avoir discuté avec mon contrôleur technique:
il faut absolument avoir une frappe a froid lisible et une plaque constructeur lisible également
le tout bien sur avec les mêmes N° que sur la CG
si le véhicule est en CG collection, il n’est pas obligatoire d’avoir la concordance des numéros… vraiment nos chers dirigeants cherchent vraiment à fairre passer toutes les anciennes en CG collection, rien que pour ça, je résiste …
d’apres lui, la procédure en cas de frappe à froid absente demande un tas de paperasse administrative pour retrouver une situation légale
il conseille donc (officieusement ) de refaire une plaque ou de refrapper le N° en cas de besoin AVANT d’aller au CT… car ils sont habilités à contrôler les N°, mais pas si ceux-ci sont bien frappés par le constructeur…
le problème se situe également sur la capacité du contrôleur à trouver le N° de frappe à froid si celui ci est un peu caché
s’il ne le trouve pas, c’est refus de CT (et pas juste une contrevisite) et obligation de justifier légalement (papier du constructeur etc etc…) par la suite la ré-apparition du N°…tout cela étant bien entendu consigné dans l’ordinateur…
imaginez la merde pour les véhicule qui n’ont jamais eu de frappe à froid d’origine et dont le constructeur à désormais disparu…
en plus, il m’a annoncé que le CT allait très bientôt être obligatoire pour les 50cc, moi qui en ai plus d’une douzaine, je vais être grave dans la merde…
vais être obligé de m’en séparer de la plupart
c’est clair…mais ce qui est sur aussi, c’est que dans quelques années quand on sera tous passé à la CG collection en pensant échapper aux contrôles drastiques qui vont être de plus en plus vifs…et bien ces messieurs vont mettre la CG collection en restriction de circulation ou bien que sais je encore… faut pas rèver…les bobos qui pensent qu’il ne faut plus une voiture qui pollue (et qui roulent en 4*4)…c’est eux qui votent !!!
en raisonnant par l’absurde: le mec il contrôle des numéros que t’auras frappés n’importe comment !!! c’est n’importe quoi
Pas de soucis pour ceux qui n’ont jamais eu de PAF, a priori ils sont forcéments antérieur à 1950, date de l’obligation des PAF (d’après auto-plus), et donc ils ne sont pas soumis a cette règle
Pour être sincère, quand tu vois avec quoi les mômes roulent actuellement, ca fera pas de mal … parce que des scoot qui roulent à 100 km /h (voire plus, testé de mes yeux sur l’autoroute parisien, un 50 cc, à 110km/h…alors qu’il avait même pas le droit de prendre l’autoroute mais bon…),
Pour les tiens s’ils sont en règlent, tu les passent pas tous en même temps si ca t’ennuis de t’en séparer…comme ca tu étales ta dépenses globale…car malheureusement t’auras pas vraiment d’autres choix… tu payes pour les conneries des autres
12 mobs, même étalé dans le temps, ça me fera trop chère (surtout pour faire le tour du pâté de maison une fois tous les deux ans)
donc, je ferais ce tour de paté de maison sans CT et sans plaque non plus, je ne vais pas percer les garde boue de mes vieux tromblons des années 50 pour y coller de vilaines plaques en plastiques
quand je pense que depuis des années, j’assure mes mobs, même si elles ne roulent pas, juste pour être en règle le jour où ça me prend d’aller faire 2km…
mon contrôleur m’as expliqué que le gouvernement jouait la division: il voulait faire passer le CT à tous les deux roues, mais comme la mobilisation des motards l’a fait reculer, il procède par étape: d’abord les 50cc (vous croyez que les motards vont manifester contre ça vous? ) pis après, ben on verra qui y aura droit…
concernant les restrictions de circulation des auto en CG collec, je suis parfaitement d’accord avec toi, le jour où elles tomberons, j’en connait plein qui n’auront que leurs yeux pour pleurer… et pourtant, ça ne sera pas faute de les avoir prévenus…
De tout coeur avec toi djoul, mon solex n’a pas son CT, de toute façon la préfecture, contactée en septembre 2010, me réclame un certificat de conformité MIN original (et non une copie barrée en rouge - trouvée sur le net)pour faire la CG. Sinon elle me propose de passer par la FFVE La CG, obligatoire depuis le 1/1/11 est gratuite, les démarches FFVE ne le sont pas.
Résultat je roule assuré, mais sans CG et donc sans plaque, puis demain sans CT. De toute façon je sèmerai la maréchaussée si besoin
Pour le combi c’est bon j’ai plaque et frappe nickel, pour la cox de Mme c’est bon aussi, à condition que le contrôleur n’ai pas la flemme de soulever la banquette AR pour aller lire les numéros sur la poutre centrale (Le mieux est donc d’être présent lors du contrôle).
Ce sont les vendeurs de plaque constructeurs frappées à 60 Euros, qui doivent être satisfaits
Il commenceront déjà par une éco taxe sur tous les véhicules en CT Collection , et oui , si c’est collection , c’est que c’est vieux , si c’est vieux bein ça pollue
voici une discussion que nous avions dans l’espace club.
Nous nous sommes dit qu’elle pouvait interessée du monde donc je la déplace dans une pause.
Merci de ne pas faire dériver la discussion, qui peut vite partir en co.ille
Perso j’ai passé mon contrôle technique il y a peu et le contrôleur m’a expliqué qu’aujourd’hui si ta plaque à froid n’est pas visible ou inexistante, le contrôle technique n’est pas valable, il faut la faire re-frapper auprès du constructeur et repasser le contrôle technique.
Après au niveau des démarches j’imagine que ça puisse être fastidieux.
bonjour si j’ai bien compris pas de frappe à froid sur le chassis et plaque constructeur manquante recaler au controle
technique donc il me manque ma plaque constructeur sur ma cox qui à les dimensions pour une cox et ou faire cette plaque merci
Salut,
Il me semble qu’il y a quelques jours, quelqu’un à mis un lien concernant un gars sur LBC qui te refait une plaque moyennant finances. Je ne me souviens plus dans quel post c’était.
[URL=http://www.casimages.com] [/url]
J’ai essayé de faire soft, dans la présentation de l’offre produit (en privé mes propos seraient différents ), mais si cest trop tendancieux, je laisse les modos (désolés par avance pour l’éventuel Taf), modéré mon post
apparement, j’ais des potes dans le milieu et il faut que le n° de frappe a froid corresponde a la c/g
peut importe la manière ( ils ne controlent pas si origine) donc il suffit de faire refrapper le bon n° de serie sur la caisse AVANT le ct et il passerais sinon contre visite
par contre evitez les reseaux de la marque qui sont un peu plus chiants avec la partie administrative pour reffraper le n° de serie
Ne pas confondre la plaque constructeur (qui est dans le lien au dessus) et la frappe à froid sur le chassis, qui est le numéro frappé sur la tole, dans le cas d’un T2b il est dans le compartiment moteur, dans le cas d’une cox 1303 sous le siège passager, et dans les autres cas
Pour etre conforme c’est l’équivalent du « couper-coller » mais pour la tole
Tu as un refus de CT ou une contre visite car l’application de la lois c’est refus CT, donc pas de Carte grise valable, donc véhicule = pièce de musée
Je viens d’avoir le même soucis que toi ! la frayeur !!
Mais, je suis sauvé ! il y a un nouvelle législation qui date du 23 mars 2011 pour les véhicule de + de 30ans !
Les véhicules dont la première mise en circulation date de plus de 30 ans au jour du contrôle ne font l’objet d’aucune contre-visite au titre de l’ensemble numéro de châssis. En conséquence, les défauts 0.2.1.2.4 et 0.2.2.2.4 sont remplacés par les défauts 0.2.1.2.3 et 0.2.2.2.3 et les défauts 0.2.2.3.1 et 0.2.2.3.2 ne sont pas mentionnés pour ces véhicules.
La
…
) de refaire une plaque ou de refrapper le N° en cas de besoin AVANT d’aller au CT… car ils sont habilités à contrôler les N°, mais pas si ceux-ci sont bien frappés par le constructeur…
)
sinon contre visite
