Vous êtes désireux, d’un véhicule spécial, et vous lorgnez quelques annonces en dehors de notre pays ! Ce tuto est pour vous !
Tout d’abord, sachez que Rien n’est compliqué mais que cela peut parfois prendre du temps voire être impossible si vous manquez d’organisation !
J’ai pris la décision dernièrement d’acheter une coccinelle chez mes voisins suisses, d’une part pour la qualité d’entretien que nos amis ont et d’autre part pour le prix un peu moindre qu’ici en France.
1ère ETAPE
Aller voir le véhicule même s’il est loin ! On n’achète pas ceci sans daigner se bouger les fesses !!
Si tout va bien et que l’affaire se conclu, il y a une procédure a respecter :
2eme étape
Préparer la transaction et le retour du dit véhicule.
2 possibilités s’offre a nous pour passer la frontière (ceci ne concerne pas les transaction avec les pays faisant partie de l’UE)
A) le vendeur est courageux est sympa : il va chercher a l’equivalent de la chambre du commerce (en suisse) ou ils les appelle de sa plus douce voix afin d’obtenir un certificat EUR1 (certificat d’exportation)
afin d’obtenir le droit d’exportation chez les douaniers suisses. Il devra alors vous accompagner jusqu’à la douane pour finir les formalités (quelques signatures) avec vous.
B ) Le vendeur est fénéant et/ou vous préférez assurer la facilité du passage en Douane, contacter une agence en Douane (au lieu de passage) qui pourra remplir et fournir tout document. Cela permet aussi d’éviter que le vendeur se déplace jusqu’à la douane.
Possibilité de transport
A) la première solution est de se rendre, AVANT d’aller chercher la voiture, dans le bureau des autos suisse (pour le canton de Vaud, à Lausanne) afin d’obtenir un jeu de plaques d’exportation ainsi qu’un permis de circulation a votre nom. (attention tout de même, chaque canton suisse a ses propres formalités administratives, n’hésitez pas à passre des coups de téléphone pour vous renseigner).
Une assurance responsabilité civile est inclue dans la détention des plaques d’export.
Le prix peut grimper jusqu’à 300 francs suisse (pres de 250 euro) pour un jeu valable jusqu’à la fin du mois en cours. A partir du 15 du mois, le tarif est dégressif, vous l’aurez compris, il vaut mieux aller chercher sa voiture a la fin du mois !
Attention aussi, le passage a la frontiere , et le dédouanement empêche la voiture de circuler en Suisse.
Documents a fournir :
- facture d’achat (que le vendeur particulier ou professionnel peut vous faire en avance)
- le permis de circulation (carte grise suisse) ANNULE
- pièce d’identité valide
- carte bancaire ou espèces suisses
Cette solution (lorsque l’on ne peut pas faire autrement) reste à mes yeux la plus compliquée.
B)la deuxième solution reste l’emprunt d’un plateau (camion) ou remorque mais attention au permis. Je dois dire que ma remorque pesait 1530 kgs pour 1529 kgs pour le zafira (a vide) mais il suffisait de changer la roue de secours de la cox de place pour régulariser les choses 
donc ce moyen de transport permet d’aller directement chercher la voiture et de se diriger vers la frontière tout aussi sec !
Arrivée a la frontière
Prendre la voie réservée aux camions ou a tout transport de marchandise.
A) Vous avez opté pour l’option « le vendeur vous accompagne »
se rendre directement a la douane suisse afin de valider le certificat EUR1 ! Vous aurez besoin de la facture d’achat (que le véhicule soit vendu par un professionnel ou par un particulier, il doit y avoir une facture de faite!)
Puis si tout va bien le vendeur recupère ses plaques et vous installez les votres (si vous avez opté pour le système plaques d’exportation).
B) Vous avez opté pour l’agence en Douane : Vous allez directement a leur bureau situé sur la plate forme douanière afin d’etablir ce certificat EUR1. Vous règlez la somme due (100€ dans mon cas) et vous allez tout seul au bureau de Douane suisse… pour valider ces papiers
Vous vous rendez ensuite au bureau de douane côté France pour obtenir Un papier d’une extrême importance :
le formulaire 846A !!! ET vous acquittez de la TVA ( que l’auto soit neuve ou d’occasion il faudra la payer !)
La tva est a 19.6% pour tout véhicule construit en UE
Elle passe a près de 30% pour tout véhicule hors UE (Japonaise, américaine…) ATTENTION CA PEUT FAIRE MAL !!!
elle peut être à 5.5% (peut être 7% a partir de janvier ?) dans des cas très restreint : auto de + de 40 ans oui j’ai bien dit 40. N’oubliez pas de le signaler aux Douaniers… Attention il est possible que cela implique l’obligation d’une carte grise collection !
pièces demandées :
- facture d’achat
- le permis de circulation (carte grise suisse) ANNULE
- pièce d’identité valide
- carte bancaire ou espèces
Certain demande au vendeur d’établir une facture plus basse que le prix afin de payer moins de TVA mais ceci est complètement illégal et attention les douaniers peuvent se referrer à l’argus Auto ! :prftt:
Après acquittement de cette TVA, le fameux formulaire 846A et une quitance de cette TVA vous sont remis ! GARDEZ bien les originaux de ces papiers qui permettront l’obtention de la carte grise !
Bien garder la quittance pour la préfecture car sinon on vous redemandera de payer à nouveau la TVA ! Gloups!
Voila la Douane c’est fait !!
Mais c’est pas fini…
Votre nouvelle acquisition est chez vous mis il faut encore passer le controle technique et l’avoir…(sans contre visite…) et obtenir une attestation de datation et caractéristiques (ou certificat de conformité) :dout:
Vous appelez le constructeur (genre BMW France etc…) au service des homologations qui vous envoie un dossier à remplir pour obtenir ce certificat ! Tout peut bien se passer ou… vous obtenez un certificat partiel et la… Balot… passage à la DRIRE oblige. Eux seuls sont habilités à délivrer un certificat notifiant les différences entre le modèle importé en France et le votre… Il vous délivre alors un certificat d’identité.
L’autre solution Pour les véhicules de collections (plus de 30 ans oui 30 !) et de passer par la FFVE ( fédération francaise des véhicule d’époque) et non par le constructeur, afin d’obnir ce certificat de conformité.
c’est moins cher mais cela oblige l’etablissement d’une carte grise collection !
Dans tous les cas on vous demandera
- un chèque (50€ pour la FFVE)
- des timbres
- photocopie de la carte grise (ou équivalent)
- photocopie de la facture d’achat
- photocopie du 846A
- photos du véhicule
OUF !! il n’y a plus qu’a attendre ! Et bien passage à la préfecture pour demander un jeu de plaques en WW afin d’aller gentiment passer le controle technique avec le certificat de conformité. (Attention ces plaques ne sont valables qu’1 mois et renouvelable une seule fois !!!).
Et une fois ce fameux CT obtenu et le certificat de conformité en poche, repassage en préfecture et obtention de la carte grise définitive !!!
[scroll]YES[/scroll]
EUR1 /
846A/
