je suis un petit nouveau sur le forum et donc je ne sais pas si ma question rentre dans cette partie du forum.
Je suis sur le point d’acheter un combi de 72 aménagé qui a une carte grise 3 places. Cependant, la banquette arrière permet une fixation de deux ceintures ( présence des points d’ancrage pour ceintures deux points ).
Après avoir fait quelques tours sur les forums, je me suis rendu compte qu’il était possible d’embarquer 4 personnes pour les véhicules d’avant 87 même si la carte grise indique 3 passagers. ( circulaire de 76 si je dis pas de bêtises )
si cela est vrai ça me simplifierait grandement les choses plutôt que de lancer des formalités longues et interminables ( voire même coûteuses ) aux mines
Est ce toujours d’actualité ? est ce qu’il faut que je prévienne mon assurance de ce changement ?
Cela prend il en compte les petits trajets ou est ce que je peux faire un paris Lyon par exemple à 4 ( en sachant que j’installerais des ceintures )
Je vous remercie par avances des éclaircissements que vous m’apporterez. Si je n’ai pas été clair n’hésitez pas à me poser des questions
Salut, ce qui est bizarre, c’est que tu aies une cg 3 places et des points d’ancrage pour ceintures.
normalement cg 3 places = utilitaires, donc ni banquette ni ancrage de ceintures à l’arrière; donc deux solutions, soit c’est des ancrages « fait maison », et ça vaut le coup de les inspecter, soit la cg ne correspond pas au combi, tu serais pas le seul dans ce cas, mais un assureur un peu borné peut te chercher des poux le jour où tu as un carton.
ton combi, il a quelle carrosserie? vitré, tôlé?
regarde aussi ta M-Plate, derrière le siège conducteur ou sous le tableau de bord.
à plus.
J’ai toujours pas de réponse du gars, mais après la lecture de plusieurs forums, j’ai l’impression que ça dépend vraiment de mon assurance, si elle prend en charge ou non une quatrième personne malgré une carte grise 3 places.
En ce qui concerne le combi, c’est un vitré de 79 avec deux couchages et un hamac devant. C’est donc peut etre normal qu’il y est les points d’ancrage sur la banquette non ?
2 ou 3 places, ça change pas grand chose au problème, c’est juste qu’en théorie, quand tu as une cg 2 ou 3 places, en face de toi tu dois avoir soit un combi pick up, soit un combi tolé (donc sans vitres): un utilitaire, donc sans banquette ni aménagement, sans ceintures ni attaches pour ceintures, puisque personne n’est censé aller s’asseoir à l’arrière. Avoir des ceintures à l’arrière semble le b.a-ba (si si ça s’écrit comme ça) de la sécurité, mais en fait ça complique vachement les choses, circulaire ou pas.
Tu roules dans un camion dans lequel personne n’est censé poser son cul à l’arrière (oui oui je sais, y a la circulaire machin truc, on y vient), donc si tu les attaches avec des ceintures, fatalement ces ceintures ne sont pas homologuées (même si le boulot est très bien fait, que les ceintures sont estampillées NF ou CE) puisqu’elles n’étaient pas censées y être au moment de la sortie de l’usine (logique: cg 2 places).
je te fais un petit lien hors forum
quant à la circulaire, ce que j’aime pas trop , c’est qu’elle permet un transport occasionnel; alors c’est quoi occasionnel? c’est « juste les deux mois de l’été », « à 1km autour de chez toi », une fois par an, un jour par semaine, 1000kms par an? pour moi ça veut rien dire et si ça voulait dire quelque chose, y aurait de toutes façons un assureur qui te dira le contraire le jour où il y a un problème
autre question ( décidément… ), le mec me dit que les points d’ancrage sont d’origines et que c’est sans doute à l’usine que ça a été fait. Les chassis sont les mêmes mais après l’équipement et le nombre cg change.
Est ce que ça vous dit quelque chose ? ( combi vitré de 79 ) et si oui, je repose ma question est ce que si je mets deux ceintures ( deux points ) qui seraient donc homologuées ( puisque il y a des points d’ancrage d’origine ) je peux rouler à 4
merci pour tout et désolé l’enchainement de mes questions mais ça serait trop bête de rater une occasion comme celle là à cause d’un problème de CG
non, je disais juste que c’est un peu le flou juridique, cette circulaire, c’est sujet à interprétation, et que par les temps qui courent, je suis pas chaud pour laisser la partie adverse interpréter mes droits en cas de rififi (je dis ça, mais si on commence à faire le tour du mien mien ). Après tout, y a des centaines de véhicules qui roulent avec des cg exotiques.
Attends d’autres avis, mais surtout, essaye d’en savoir plus sur la plaque d’options, la fameuse M-Plaque: là tu sauras tout sur ton combi.
désolé si je te refroidis.
j"ai roulé 6 ans avec un combi en CG CTTE et pourtant aménagé par Devon. La CG et les numéros étaient OK. Juste un achat par le premier proprio, sans les aménagements et en « Fourgon », à l"époque la Tva etait moindre pour les utilitaires.
Le passage en équipement Devon a été fait ensuite.
Pour les points d’ancrages, oui ils sont présent sur tous les vitrés. Vw, n’allait pas s’amuser à faire des chassis spécifiques selon la commande du client.(pour la sécurité des enfants, j’avait monté des ventrales)
Pour le nombre de personnes dans le bus et l"assurance,tu peu mette 25 personnes dans une twingo, l’assurance couvre les 25, par contre si elle a besoin de se retourner contre toi, pour Non respect d’un article x ou y du code de la route ou autre, elle le fait et tu seras maron (dans mon exemple, Obstacle à la visibilité, Charge maximum dépassé, …) j’avais demadé à mon assureur sur la base de la circulaire et de l’équipement, il m’avait assuré que tout le monde était couvert. ATTENTION, je n’ai jamais eu a tester la différence entre leur parole et les actes.
Enfin pour la circulaire, elle était dans la boite à gant, et franchement, le coté « Occasionnel » = selon la volonté de la maréchaussé, en 6 ans et quelques controles,la seule fois ou ce n’est pas passé c’est en sortie du meeting de Souston, mais ceux qui ont fait les derniers « Soustons » savent que la maréchaussé est un peu à cran ces jours là
A toi de voire, ceci n’est que l’exposé de mon expérience et non un conseil dans un sens ou un autre.
). Après tout, y a des centaines de véhicules qui roulent avec des cg exotiques.