Pardon de mettre les pieds dans le plat mais son assureur a raison.
La loi du 1er avril 1987 précise bien qu’il y a une tolérance pour transporter de manière occasionnelle plus de personnes que prévu par la CG dans un véhicule type camionette immatriculé avant cette date.
Tenter d’assurer en plus de deux places un bus aménagé en camping-car pour traverser la France ou l’Europe ça ne tombe pas vraiment dans la notion d’occasionnel !
Que crois-tu qu’il se passera si tu plantes ton bus à 1000km de chez toi avec toute ta famille que tu transportes depuis deux semaines que vous êtes partis en vacances ? Ton contrat sautera et tu seras dans la m**** jusqu’au cou.
C’est comme les gens qui font mentionner sur leur contrat d’assurance qu’ils ont un 2.9L turbo avec des 48 DRLA, le jour où ils se planteront ils n’auront aucun recours vu qu’ils ont déclaré noir sur blanc rouler avec un moteur non homologué sur route; le plus amusant c’est qu’ils s’en seraient peut-être sorti s’ils n’avaient rien dit à l’assureur.
Bonjour, je rebondis sur ce sujet qui m’intéresse, mon combi est un westfalia de 71 avec carte grise bien indiqué VASP, donc homologue dans les regles, par contre, le nombre de places assise est indiqué 2?
Pensez vus que cela est une erreure, puisque c’est bien indiqué VASP, puis-je le modifié ou bien roulé a plus de 2 personnes en toute tranquilité avec la directive qui circule?
Je dis ça car nous attendons notre premier enfant, et ce petit point sur la carte grise me chagrine…
Merci
Cordialement
Sur une carte grise d’origine véhicule neuf en 71 (04/71) c’était:
genre = VTSU
carrosserie = Caravane
Places assises = 6
Poids total en charge = 2180
Poids à vide = 1425