PROBLEME DE CARTE GRISE POUR WESTY

[bene59]

Bonjour à tous,

je suis nouvelle et souhaite acheter un westy mais j'en ai trouvé un avec CG nomale 2 places équipé camping car.
n'y a t'il pas de problème si je me fais arreter par les gendarmes ou policiers?
quel carte grise dois je préférer si je veux un westfalia sans avoir de problème avec les autorités durant mes long voyages en France? CG normale ou de collection?
CG vstu 5places...?
je suis perdue...aidez moi!

[vwcamper]

Salut et biencenue ici, parmis les malades de voyages en bus VW

attetion de ne pas creer le postdas la section ARTICLE si vous voulez des reponses


sinon, pour ta question, le TOP serait une carte grise VTSU (caravane) pour un aménagement west ou autre, c'est déja une question d'assurance avant de controle des forces de l'ordre, ensuite de plus en plus de camping n'acceptent plus non plus les fourgons aménager non homologués du fait de leurs assurances. Le pb est beaucoup de combi ont été aménager par leur proprio a l'époque , car les aménagements west et autre existaient aussi en kit donc moin cher qu'un buis déja fait par westfalia et en plus le proprio pouvait récupérer la TVA sur le vehicule 2pl donc pas mal de bus aménager sont comme cela, ensuite si ton assurance est au courant de l'aménagement ça ne pose pas de prob.

voilà en gros

[Westy35]

La loi stipule 1987...pour le changement d'affectation du véhicule....
Un vehicule carte grise apres 1987......direction la DRIRE pour passage en "Caravane et assimilés / VTSU"
avec controle norme AFNOR etc..pour gaz....

Avant 1987 pas d'obligation de DRIRE ni changement de CG, dans tel cas en 2 places...une carte grise 9places est beaucoup plus confortable....
Westfalia VTSU 5 places pour info.

Pour l assurance il faut faire une déclaration dans le dossier comme quoi le véhicule est a usage vacance/camping-car avec un amenagement maison.
L'assurance couvre le nombre de places sur la CG....donc un westfalia "pirate" 5 places sur une CG 2 places...avec un accident à 4 personnes dans le combi....ca le fait mais alors pas du tout.....par contre un westy "pirate" avec CG 9 places un accident à 4...aucun probleme

Une seule morale BANNIR LES COMBI A CARTE GRISE 2 PLACES ET AMENAGEMENT CAMPING CAR

a+

[combiblanc]

......L'assurance couvre le nombre de places sur la CG....donc un westfalia "pirate" 5 places sur une CG 2 places...avec un accident à 4 personnes dans le combi....ca le fait mais alors pas du tout.....par contre un westy "pirate" avec CG 9 places un accident à 4...aucun probleme

Une seule morale BANNIR LES COMBI A CARTE GRISE 2 PLACES ET AMENAGEMENT CAMPING CAR

a+

il faut arreter de dire tout et n'importe quoi, il y a une directive pour les véhicules d'avant 87 concernant le nb de place et le nb de personnes transportés, donc merci de garder TA morale non fondée pour toi .................et d'arrêter de precher du faux. Merci

[fredovale]

La loi stipule 1987...pour le changement d'affectation du véhicule....
Un vehicule carte grise apres 1987......direction la DRIRE pour passage en "Caravane et assimilés / VTSU"
avec controle norme AFNOR etc..pour gaz....

Avant 1987 pas d'obligation de DRIRE ni changement de CG, dans tel cas en 2 places...une carte grise 9places est beaucoup plus confortable....
Westfalia VTSU 5 places pour info.

Pour l assurance il faut faire une déclaration dans le dossier comme quoi le véhicule est a usage vacance/camping-car avec un amenagement maison.
L'assurance couvre le nombre de places sur la CG....donc un westfalia "pirate" 5 places sur une CG 2 places...avec un accident à 4 personnes dans le combi....ca le fait mais alors pas du tout.....par contre un westy "pirate" avec CG 9 places un accident à 4...aucun probleme

Une seule morale BANNIR LES COMBI A CARTE GRISE 2 PLACES ET AMENAGEMENT CAMPING CAR

a+

c'est mon cas pour mon tolé

[combiblanc]

regarde mon post ci-dessus!!!!!
les directives en question sont en fichier joint ci dessous

[Westy35]

Oui, si tu veux, chacun est la pour donner son avis avec les elements qu il connait...
charge à celui qui le lit d interpreter....


Pour la partie Administrative Camping car:
EN 1981 PREMIERE DIRECTIVE SUR LES VEHICULE DE LOISIRS = qui definit a partir de quelles modifications le vehicule entre dans la categorie vehicule de loisirs.
Arrete de 1954 qui definit la notion de transformation notable entrainant obligation d'une reception a titre isole.
Article R106 code de la route : tout vehicule isole ou element de vehicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle reception.
Arrete de 1983 codification des regles de conformite des autocaravanes et fourgons amenages aux normes francaises les concernant. => service des mines verification electricite / gaz


Du Fourgon au camping car....
Vehicule appele comunement autocaravane ou camping car qui permet le transport de PASSAGER et qui possede une cuisine amenagee et des lits ou des couchettes => la seule installation d une banquette d un lit ou d un meuble ne justifie pas a elle seule une nouvelle reception et les services des mines refuseront cette reception => pas besoin d aller a la DRIRE sauf si gaz et electricite....
Le montage de meuble en kit n est pas soumis a nouvelle reception
VASP
VTSU

Pour la partie assurance:
J ai travaille dans le domaine....place assure en fonction du nombre de place sur la carte grise....si 2 places sur carte grise INTERDICTION d avoir 4 personnes a bord ! en cas d accident resiliation...
Une directive precise que EXCEPTIONNELEMENT on puisse transporter un nombre de personne superieur au nombre de places indiquee sur la carte grise a condition que l on SOIT ASSURE POUR L INTEGRALITE des personnes reellement transportees qui doivent toutes disposees d un siege..

La directive de 1987 permet pour un vehicule d avant 87 en 2 places societe de le transformer en 4 places....
apres passage DRIRE.
Pour les vehicule d apres 1987....pas de possiblite ! interdiction DRIRE .....
donc un vehicule de 1989 2 places restera toute sa vie 2 places....

Pour resume Officiellement:
Si gaz et electricite = DRIRE modification
Carte grise nombre de place = contrat assurance du nombre de place sur la carte grise
Si CG 2 places = utilitaire faire preciser l usage Camping car du vehicule a son assureur..
En cas de montage mobilier sans modification exterieur du vehicule pas besoin de DRIRE notion de Amovible



Ma morale vaut ce qu elle vaut ...mais face a un choix multiple de vehicule à l'achat je choisis le plus facile et le plus proche de ce qui se faisait a l epoque...et de toute facon ca n engage que moi....
la loi dit de rouler a 130 sur autoroute...combien le font ?
A+

[vwcamper]

Donc en conclusion, selon vos directives, qui sont toujours prendre a pied levé

donc un fourgon d'avant 87 peut etre transformé en camping car sans pour autand avoir l'obligation de passer a la drire.
pour ces même vehicule le nombre de personnes transporter peut etre augmenter selon les dispositif mise en place.

J'en conclu et toujour avec ces directives, que même un fourgon avec une banquette ar de west est capable de transporte 5 ou 6 personnes selon si il a deux ou trois places devant

Donc en clair, le seul qui a les billes est votre assureur et de bien mettre dans le dossier d'assurance que le bus est aménager soit en WESTFALIA soit perso (avec GAZ surtout bien le mantionné) et que le nombre de personne trasportable a été du coup augmenter!!!!! ceci avec les circulaires, il ne peut pas refusé de prendre en compte ces nouveau risque (comme ils disent) et voilà tout est dit

Je pe,nse qu'avec toutes ces circulaire, il faudrai les recenter et faire un bel article là dessus

[bene59]

en tout cas, un grand merci à tous. Vous vous êtes bien décortiqués pour me donner une réponse correcte!
j'ai lu aussi qu'il vallait mieux garder ou acheter en CG normale que en CG collection (FFVE)
En résumé, pour un 2 places CG normale équipé westfalia, soit l'assureur accepte d'augmenter les personnes assurées, soit je le repasse à la DRIRE en espérant qu'ils veulent bien me faire une nouvelle CG normale? (ou, je le revend )
avec toutes ces infos, je vais enfin pouvoir me decider pour mon achat (et mon budget!).

encore un grand merci à tous

[vwcamper]

Oubli le passage a la drire pour l'augmentation du nombre de place, plus de chance pour la mention VTSU!!!! la DRIRE prends en compte les normes actuelles donc pas gagné

avec la circulaire, l'assurance ne peut pas te refusé, par contre elle peut alourdir tes charges